Délibérations du bureau communautaire du 23 avril 2024
- 2024-04-23 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
- DB-2024-019-BC - Tarifs - Fixation de tarifs au pole aquatique communautaire
- DB-2024-018-BC - Subventions - Pass Commerce Artisanat - Modification de subvention
- DB-2024-017-BC - Subventions - Attribution d'une aide à l'installation des jeunes agriculteurs
Délibérations du conseil communautaire du 9 avril 2024
- DB-2024-04-044 - Gemapi - Avenant 2024 à la convention de délégation de compétence Gemapi avec le SBE
- DB-2024-04-043 - Gemapi - Avenant n°3 à la convention de délégation de la compétence Gema avec le SMBL
- DB-2024-04-042 - Domaine et patrimoine - Constitution d'une servitude en tréfonds d'un réseau de distribution d'eau potable a Commana
- DB-2024-04-041 - Domaine et patrimoine - Convention de prêt de terrains situes dans le périmètre de protection du captage d'eau Hengoat a Sizun
- DB-2024-04-040 - Déchets - Convention de récupération des déchets d'éléments d'ameublement DEA
- DB-2024-04-039 - Déchets - Contrat de reprise option filière verre Verralia
- DB-2024-04-038 - Déchets - Avenants au contrat Citeo filière emballages ménagers
- DB-2024-04-037 - Fiscalité - Fixation du produit attendu de la taxe gemapi 2024
- DB-2024-04-036 - Partenariats - Convention avec l'Office Public de la Langue Bretonne
- DB-2024-04-035 - Subventions - Attribution d'une subvention à l'organisation du Championnat de France CSO Majors 2024
- DB-2024-04-034 - Urbanisme - Approbation de la carte communale de la commune de Saint-Servais
- DB-2024-04-033 - Partenariats - Convention SARE 2024 avec la Région Bretagne
- DB-2024-04-032 - Mobilités - Approbation du Schéma des mobilités actives
- DB-2024-04-031 - Ressources humaines - Création suppression de postes service Aménagement-Urbanisme-Habitat-Mobilités-SIG-Transitions
- DB-2024-04-030 - Ressources humaines - Création de poste technicien SIG
- DB-2024-04-029 - Ressources humaines - Plan de formation 2024
- DB-2024-04-028 - Ressources humaines - Protection sociale complémentaire
- DB-2024-04-027 - Ressources humaines - Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- DB-2024-04-026 - Partenariats - Disposition Bien Vivre Partout en Bretagne - Convention 2023-2025 avec la Région Bretagne
- DB-2024-04-025 - Finances - Mise en place de la carte d'achat public
- DB-2024-04-024 - Budget - Vote des budgets supplémentaires 2024
- DB-2024-04-023 - Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2023
- DB-2024-04-022 - Budget - Approbation des comptes administratifs 2023
- DB-2024-04-021 - Budget - Adoption des comptes de gestion 2023
- DB-2024-04-020 - Travaux - Convention financière avec le SDEF pour la restructuration de l'éclairage public au siège communautaire
- DB-2024-04-019 - Domaine et patrimoine - Bilan des acquisitions et cessions 2023
Décision du président du 9 avril 2024
Décision du président du 4 avril 2024
Délibérations du bureau communautaire du 2 avril 2024
Décision du président du 2 avril 2024
Décision du président du 22 mars 2024
Décision du président du 12 mars 2024
Délibérations du bureau communautaire du 5 mars 2024
- 2024-03-05 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
- DB-2024-012-BC - Zone d'activités de Trievin a Plouvorn - Cession de parcelle
- DB-2024-011-BC - Subventions - Attribution de Pass Commerce Artisanat
- DB-2024-010-BC - Subventions - Attribution d'une bourse BAFA
- DB-2024-009-BC - Tarifs - Dossiers de demandes de subventions ANAH -Fixation des tarifs AMO 2024
Décision du président du 1 mars 2024
Décision du président du 16 février 2024
Délibérations du conseil communautaire du 13 février 2024
- 2024-02-13 - Tableau des délibérations du conseil communautaire
- DB-2024-02-017 - Désignation des représentants au Syndicat de Bassin Elorn
- DB-2024-02-016 - Désignation du représentant a la SPL Eau du Ponant
- DB-2024-02-015 - Ressources humaines - Régime d'astreintes au sein de la régie Eau du Pays de Landi
- DB-2024-02-014 - Domaine et patrimoine - Acquisition foncière ZI Fromeur Landivisiau
- DB-2024-02-013 - Subventions - Pole de compétitivité - Convention cadre de soutien aux projets R&D 2024-2027
- DB-2024-02-012 - Ressources humaines - Modalites de teletravail
- DB-2024-02-011 - Ressources humaines - Rapport social unique 2022
- DB-2024-02-010 - Concession de service public - Pole des métiers
- DB-2024-02-009 - Subventions - Aide financière aux communes - Adhésion heol 2024-2026
- DB-2024-02-008 - Subventions - Convention Adeupa 2024-2026
- DB-2024-02-007 - Subventions - Convention 2024 Mission locale Pays de Morlaix
- DB-2024-02-006 - Subventions et participations 2024
- DB-2024-02-005 - Fonds de concours Soutien a la construction de poles de sante - Commune de Guiclan
- DB-2024-02-004 - Fonds de concours Soutien a la construction de pôles de sante - Commune de Plouzévédé
- DB-2024-02-003 - Finances - Attribution de compensation d'investissement provisoire 2024
- DB-2024-02-002 - Finances - Attribution de compensation 2024
Procès verbal du conseil communautaire du 13 février 2024
Décision du président du 13 février 2024
Délibérations du bureau communautaire du 6 février 2024
- 2024-02-06 - Tableau des délibérations du bureau communautaire
- DB-2024-007-BC - Subventions - Attribution d'une subvention aux manifestations d'intérêt communautaire - Festival Moi Les Mots
- DB-2024-006-BC - Subventions - Attribution d'une subvention aux manifestations d'intérêt communautaire - Haut Leon Football Club
- DB-2024-005-BC - Subventions - Attribution de bourses BAFA
